Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le treffle à 7 feuilles
Madame JULIA BERDUGO

Numéro de dépôt :
4550103
Date de dépôt :
09/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2029
Le treffle à 7 feuilles de JULIA BERDUGO

Présentation de la marque Le treffle à 7 feuilles

Déposée par voie électronique le 9 mai 2019 par madame JULIA BERDUGO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le treffle à 7 feuilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est madame JULIA BERDUGO domicilié(e) 11 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Julia Berdugo domicilié(e) 11 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque Le treffle à 7 feuilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le treffle à 7 feuilles arrivera à expiration en date du 9 mai 2029.

JULIA BERDUGO a également déposé les autres marques suivantes : Harmonifood , Savonne , Jardin à croquer , gryö , EatArt , Green love , LeGood , unic , DrinkArt , Tadaa


Madame JULIA BERDUGO - 11 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Madame Julia Berdugo - 11 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; insectes comestibles non vivants ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; fourrages.